Conditions générales

APERÇU DES CONDITIONS GÉNÉRALES

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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales (« CONDITIONS GÉNÉRALES », « Conditions »), y compris les termes, conditions et politiques supplémentaires mentionnés ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces CONDITIONS GÉNÉRALES s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des navigateurs, vendeurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces CONDITIONS GÉNÉRALES avant d'accéder à notre site/application ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site, vous acceptez d'être lié par ces CONDITIONS GÉNÉRALES. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site/application ni utiliser les services. Si ces CONDITIONS GÉNÉRALES sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces CONDITIONS GÉNÉRALES.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux CONDITIONS GÉNÉRALES. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site/application. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès au site/application après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications.


SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces CONDITIONS GÉNÉRALES, vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur) lors de l'utilisation du Service.
Vous ne devez pas transmettre de virus, vers ou tout code de nature destructive.
Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions via divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ni tout contact via le site/application sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent pas ou n'affectent pas autrement ces Conditions.


SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif général seulement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources plus précises, complètes ou actualisées. Toute confiance accordée à ce contenu est à vos risques et périls.
Ce site peut contenir des informations historiques qui, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, mais n'avons aucune obligation de mettre à jour ces informations. Il vous appartient de surveiller les changements sur notre site.


SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent changer sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment sans préavis.


SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site/application. Ces produits ou services peuvent être en quantité limitée et soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images des produits présents sur le site. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans obligation, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service proposé. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où elle est interdite.


SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par le même compte client, la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation ou livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous notifier par e-mail et/ou téléphone fourni lors de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou interdire les commandes qui, à notre jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros/validités de carte de crédit, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.


SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni surveillance.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie ou condition, ni endorsement. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils tiers.
Toute utilisation des outils optionnels proposés est à vos risques et périls, et vous devez vous assurer de bien comprendre et accepter les conditions des fournisseurs tiers.
Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site/application (y compris de nouveaux outils et ressources), qui seront également soumis à ces CONDITIONS.


SECTION 8 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des matériaux de tiers.
Les liens vers des sites tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites non affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude, ni de toute responsabilité liée à ces tiers.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage lié à l'achat ou l'utilisation de produits ou services tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers avant toute transaction. Toute plainte ou question concernant des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.


SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans demande, vous envoyez des idées, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires sur tout support.
Nous ne sommes en aucun cas obligés (1) de garder la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais ne sommes pas obligés, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique ou autrement inacceptable, ou violant les droits de propriété intellectuelle.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers (copyright, marque, confidentialité, etc.), ne contiennent pas de contenu diffamatoire ou illégal, ni de virus ou malwares. Vous ne devez pas utiliser de fausse adresse e-mail ni vous faire passer pour quelqu’un d’autre. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité liée aux commentaires publiés.


SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.


SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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SECTION 12 - UTILISATION INAPPROPRIÉE

Vous ne devez pas utiliser le Service pour :

  • Télécharger, poster, envoyer par e-mail ou autrement transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, raciste, ou autrement répréhensible.

  • Nuire à mineurs ou exploiter des mineurs.

  • Usurper l’identité de quiconque ou falsifier des informations.

  • Collecter des informations personnelles d’autrui sans consentement.

  • Transmettre des virus ou malwares.

  • Toute autre action qui pourrait endommager ou perturber le Service.


SECTION 13 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris perte de profits, données, usage, clientèle, réputation, liés à votre utilisation ou incapacité à utiliser le Service.


SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et défendre cnptclothing.com, ses dirigeants, employés, agents, partenaires et fournisseurs contre toutes réclamations, pertes, responsabilités, dépenses (y compris honoraires d’avocat) découlant de votre violation des Conditions ou votre utilisation du Service.


SECTION 15 - DROIT APPLICABLE

Ces Conditions sont régies et interprétées selon les lois en vigueur dans le pays où cnptclothing.com est enregistré, sans tenir compte des conflits de lois.


SECTION 16 - CONTACT

Pour toute question concernant ces Conditions, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site.

SECTION 17 - ANNULATION ET RETOURS

Les politiques d’annulation et de retour sont régies par notre Politique de Retour accessible sur le site.
Vous acceptez que tous les retours doivent respecter ces politiques. Nous nous réservons le droit de refuser les retours qui ne respectent pas les conditions précisées.


SECTION 18 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu, caractéristiques et fonctionnalités du Service, y compris mais sans s’y limiter les textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de cnptclothing.com ou de ses concédants de licence.
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SECTION 19 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès immédiatement, sans préavis ou responsabilité, pour toute raison, y compris en cas de violation des présentes Conditions.
Après résiliation, votre droit d’utiliser le Service cessera immédiatement. Les obligations en cours survivront.


SECTION 20 - CLAUSES DIVERSES

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
Le fait de ne pas exercer ou appliquer un droit ou disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou disposition.
Ces Conditions, ainsi que notre Politique de Confidentialité et toute autre politique publiée sur le site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et cnptclothing.com concernant l’utilisation du Service.